Politique de confidentialité et protection de la vie privée

INFORMATIONS GENERALES

Conformément à la Règlementation sur les Données Personnelles, les traitements désignés dans la présente Politique de Confidentialité et Protection de la Vie Privée sont soutenus par une base légale spécifique.

L’organe responsable du traitement des données est la société VERLET.
Vous pouvez adresser vos questions ou remarques relatives à la présente déclaration ou concernant la protection des données de manière générale à la société VERLET ci-après désignée :

VERLET
256 Rue St Honoré
75001 PARIS
France

email : infos @ verlet.fr

POURQUOI UTILISONS-NOUS VOS DONNEES PERSONNELLES ?

Afin d’utiliser le Site et de bénéficier des Services, vous avez accepté les CGV. Ce document formalise une relation contractuelle entre vous et VERLET servant notamment de base juridique de la collecte et du traitement de vos Données Personnelles par VERLET.

Ces Données sont nécessaires à la réalisation d’un certain nombre de traitements liés à l’exécution de notre relation contractuelle. Nous utilisons vos données, entre autres, pour gérer votre inscription, mais aussi gérer vos achats, répondre à vos questions ou encore vous envoyer des informations à propos de nos produits.

Vos Données Personnelles sont nécessaires pour vous permettre l’accès à nos Services, leur utilisation et leur amélioration et nous permettre :
- d’effectuer les opérations relatives à notre relation commerciale, c’est-à-dire concernant, votre inscription, les Commandes, les livraisons, les factures, la comptabilité, les remboursements, retour des Commandes, exercice de votre droit de rétractation,  etc. ;
- de vous proposer des offres commerciales proches de votre localisation géographique, notamment à travers le service « Retrait en Magasin » ou « Paris le jour même » ;
- de vous proposer des actions de fidélisation, de promotion, des événements spécifiques (dégustations) ;
- de la réalisation d'opérations de sollicitations commerciales ;

Plus spécifiquement, les Données Personnelles collectées depuis les Cookies que nous, comme nos Partenaires, déposons sur votre Terminal nous permettent :
- d'établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des diverses éléments composant notre Site (rubriques et contenus visités, parcours), nous permettant d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de nos Services ;
- d'adapter la présentation de notre Site aux préférences d'affichage de votre Terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur notre Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre Terminal comporte ;
- de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre Site (inscription ou accès à votre compte) ou à des Commandes (service souscrit, contenu d'un panier de commande, etc.) ;
- de vous permettre d'accéder à des espaces réservés et personnels de notre Site, tels que votre compte, grâce à des identifiants ou des Données que vous nous avez éventuellement antérieurement confiées ;
- de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu'il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un Service après un certain laps de temps ;
- de comptabiliser le nombre d'affichages et d'activations de nos espaces de vente et/ou offres promotionnelles, y compris sur des supports électroniques édités par des tiers et/ou Partenaires, d'identifier ces contenus et ces supports, de déterminer le nombre d'utilisateurs ayant cliqué sur chaque contenu ;
- de calculer les sommes éventuellement dues à nos Partenaires de la chaîne de diffusion publicitaire (régie publicitaire, site/support de diffusion) et d'établir des statistiques ;

QUELLES SONT LES DONNEES COLLECTEES ?

VERLET collecte les Données que vous lui déclarez volontairement depuis un formulaire de collecte sur le Site, en particulier au moment de votre inscription ou d’une Commande (votre profil, à savoir votre nom, nom d’usage, prénoms, sexe, date de naissance, adresse de livraison, par exemple) auxquelles VERLET associe un numéro de Client.

(Lors d’une Commande, nos prestataires bancaires collectent et traitent également des Données Personnelles concernant vos moyens de paiement (numéro de carte bancaire, date de fin de validité de la carte bancaire, cryptogramme visuel, ce dernier n’étant pas conservé, etc.). Quant à nous, nous traitons le numéro partiel de votre carte bancaire composé des quatre (4) premiers numéros et deux (2) derniers numéros tel que transmis par votre banque. Cet identifiant de paiement ne permet donc pas de réaliser de transaction. )

Nous collectons également des informations relatives à la transaction réalisée (numéro de la transaction, détail de l'achat, etc.), ou encore relatives au règlement des factures émises depuis ou via le Site (modalités de règlement, remises consenties, reçus, soldes et impayés.

Certaines Données sont obligatoires et d'autres facultatives, comme indiqué dans le formulaire de collecte sur notre Site.

VERLET collecte et traite les Données relatives au suivi de la relation commerciale avec vous : produit acheté, quantité, montant, adresse(s) de livraison et/ou de facturation, numéro de téléphone, digicode, ainsi que toute autre information pertinente sur la livraison (numéro de suivi, statut de l’envoi, etc.) historique des achats, correspondances et/ou échanges téléphoniques avec vous et notre service après-vente, échanges et commentaires des Clients, personne(s) en charge de la relation client, etc.

Sont également collectées et traitées les Données nécessaires à la réalisation des actions de fidélisation, de prospection et de promotion, à l'organisation et au traitement des jeux concours, de loteries et de toute opération promotionnelle telles que la date de participation, les réponses apportées aux jeux concours et la nature des lots offerts ; les Données relatives aux contributions des Clients qui déposent des avis sur des produits ou encore le Site.

Par ailleurs, lorsque vous accédez au Site et/ou à un support électronique édité par un tiers contenant des campagnes promotionnelles diffusées par VERLET, des Cookies sont susceptibles d’être utilisés et/ou déposés, lesquels enregistrent et/ou lisent des fichiers sur votre Terminal, y compris par nos Partenaires, afin de collecter et traiter des informations qui sont relatives à votre interaction avec nos Services, et notamment à votre navigation et votre comportement sur le Site.

VERLET collecte et traite ainsi les Données qui sont relatives à votre navigation et votre comportement sur le site.

AVEC QUI PARTAGEONS-NOUS VOS DONNEES ?

Toutes vos Données Personnelles qui ont été collectées par VERLET  sont strictement confidentielles.

VERLET ne transmettra jamais vos Données Personnelles à aucun tiers susceptible de les utiliser à ses propres fins et notamment à des fins commerciales et/ou de publicité directe, sans votre consentement.

Cependant, VERLET pourra communiquer vos Données Personnelles pour répondre à une injonction des autorités légales.

Nous partageons vos données avec des prestataires de services qui nous aident ou qui fournissent le support nécessaire. Nous établissons un contrat avec nos prestataires ce qui nous assure un bon traitement de vos données personnelles.

VERLET pourra être amené à transférer de manière temporaire et sécurisée à des tiers Partenaires, certaines Données Personnelles qui sont nécessaires notamment :
- pour l’exploitation, l’animation, la maintenance de notre Site ;
- pour assurer l’envoi des emails que vous avez choisi de recevoir ;
- pour l’accomplissement de tâches nécessaires à l’exécution des Services, de votre Commande, pour assurer la livraison de > - biens, la réalisation de prestations, et/ou la réservation de certains biens en magasin ;
- pour lutter contre la fraude et plus généralement toute activité pénalement répréhensible ;
- pour certains aspects du service après-vente ;
- pour réaliser des enquêtes de satisfaction, etc.

Nos Partenaires concernés qui peuvent être amenés à avoir accès à vos Données les traitent pour notre compte, selon nos instructions, dans le respect tant de la présente Politique de Confidentialité et Protection de la Vie Privée ainsi que de toute mesure de sécurité et de confidentialité appropriée.

COMBIEN DE TEMPS CONSERVONS-NOUS VOS DONNEES ?

Nous conservons vos données à caractère personnel uniquement le temps nécessaire à la réalisation du traitement pour lequel nous détenons ces données, afin de répondre à vos besoins ou pour remplir nos obligations légales.

Vos Données Personnelles concernant votre profil de Client tel que vous l’avez déclaré et/ou complété sur le Site, ainsi que celles concernant votre navigation et/ou votre comportement sur le Site et les annonces promotionnelles qui vous sont diffusées tant sur le Site que sur des supports de tiers par nos Partenaires et/ou les Données Personnelles qui nous sont communiquées par lesdits Partenaires, sont conservées, en base active, pendant une durée de trois (3) ans à compter de votre dernière activité sur le Site ou sur un support de communication électronique (en particulier un courrier électronique) en qualité de Client.
A l’issue de ce délai, votre profil de Client est considéré comme « inactif » et sera automatiquement désactivé. Il vous appartiendra donc d’en créer un nouveau pour toute nouvelle Commande.

Vos Données Personnelles en relation avec une Commande sur le Site (nom, prénom, produit ou service, adresse de livraison, de facturation, etc.) sont conservées pendant une durée de trois (3) ans à compter d’une Commande.
Elles demeurent accessibles par vous comme pour nous, en particulier depuis votre compte de Client, afin de vous et nous permettre de disposer d’un historique complet de vos Commandes. Nous pouvons les supprimer à tout moment sur simple demande de votre part.

Toutefois, à l’issu de ces délais précités, en ce compris en tant que de besoin à compter de votre demande de suppression, vos Données Personnelles pourront faire l’objet d’un Archivage afin de satisfaire à nos obligations légales, comptables et fiscales (comme l’obligation de conservation pendant une durée de dix (10) ans des factures posée par l’article L.123-22 du Code de commerce) et/ou à tout le moins pendant le délai de prescription applicable (comme le délai de prescription de droit commun de cinq (5) ans consacré par l’article 2224 du Code civil), mais également afin de prévenir d'éventuels comportements illicites après la suppression de votre compte de Client (réutilisation de votre ancien compte par un tiers, par exemple) ou encore afin de répondre à vos demandes post-clôture de votre compte Client, y compris concernant des Commandes, etc.

En cas de procédure contentieuse, y compris concernant uniquement VERLET, par exemple à l’égard de l’administration, les Données Personnelles précitées ainsi que toute informations, documents et pièces contenant des Données Personnelles tendant à établir les faits susceptibles d’être reprochés ou concernant l’identification des mises en cause, des victimes, des témoins et des auxiliaires de justices (nom, nom d'usage, prénoms, sexe, date et lieu de naissance , nationalité, adresse, numéros de téléphone et de fax, adresse électronique) peuvent être conservées pour la durée de la procédure, y compris pour une durée supérieure de celles indiquées ci-dessus.

QUELS SONT VOS DROITS ?

Nous respectons votre droit à la vie privée : il est important que vous ayez la maitrise de vos données à caractère personnel. Pour cela, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. De plus, vous pouvez  vous opposer au traitement de vos données mais aussi à la portabilité.

Droits d’accès
Vous avez la possibilité d'obtenir de VERLET la confirmation que les Données vous concernant sont ou ne sont pas traitées et, lorsqu'elles le sont, l'accès auxdites.
 
Droits de rectification
Vous avez la possibilité d'obtenir de VERLET, dans les meilleurs délais, la rectification des Données vous concernant qui sont inexactes. Vous avez également la possibilité d'obtenir que les Données incomplètes soient complétées, y compris en fournissant une déclaration complémentaire.

Droits de suppression de vos données
Vous avez la possibilité d'obtenir de VERLET l'effacement, dans les meilleurs délais, de Données vous concernant lorsque l'un des motifs suivants s’applique :

a) les Données ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d'une autre manière par VERLET ;
b) vous avez retiré votre consentement pour le traitement de ces Données et il n'existe pas d'autre fondement juridique au traitement ;
c) vous exercez votre droit d’opposition dans les conditions rappelées ci-après et il n'existe pas de motif légitime impérieux pour le traitement ;
d) les Données ont fait l'objet d'un traitement illicite ;
e) les Données doivent être effacées pour respecter une obligation légale ;
f) les Données été collectées auprès d’un enfant.

Droit à la portabilité des Données
Vous avez la possibilité de recevoir de VERLET les Données vous concernant, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine lorsque :

a) le traitement des Données est fondé sur le consentement, ou sur un contrat et
b) le traitement est effectué à l'aide de procédés automatisés.

Lorsque vous exercez votre droit à la portabilité vous avez le droit d'obtenir que les Données soient transmises directement par VERLET à un responsable de traitement que vous désignerez lorsque cela est techniquement possible.

Votre droit à la portabilité de vos Données ne doit pas porter atteinte aux droits et libertés d'autrui.
 
Droit d’opposition
Vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à un traitement des Données vous concernant fondé sur l’intérêt légitime de VERLET. VERLET ne traitera alors plus les Données, à moins qu'il ne démontre qu'il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement qui prévalent sur vos intérêts et vos droits et libertés, ou pourra les conserver pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice.

Lorsque les Données sont traitées à des fins de prospection, vous pouvez vous opposer à tout moment au traitement de ces Données depuis le paragraphe Exprimez vos choix.

Si un Client souhaite s’opposer à un traitement de ses Données Personnelles pour lesquels un bouton n’a pas été prévu par VERLET, il peut toujours exercer son droit d’opposition dans les conditions du paragraphe III – Vos droits.

COMMENT EXERCER VOS DROITS ?

Pour exercer vos Droits Spécifiques à l’attention de VERLET et/ou, le cas échéant, obtenir par voie orale la lecture de la présente Politique, vous pouvez choisir d'adresser votre demande :
- Par courrier électronique en vous adressant à notre délégué à la protection des Données infos @ verlet.fr,
- En vous rendant sur le Site, dans la rubrique « Contact », en sélectionnant la rubrique souhaitée,
- Par courrier postal en vous adressant à notre délégué à la protection des données à l'adresse suivante : VERLET / 256, Rue St Honoré / 75001 PARIS.

Une réponse vous sera adressée dans un délai d’un (1) mois maximum suivant la date de réception de votre demande. Au besoin, ce délai pourra être prolongé de deux mois par VERLET qui vous en alertera et ce, compte tenu de la complexité et/ou du nombre de demandes.

En cas de demande de suppression de vos Données et/ou en cas d’exercice de votre droit à solliciter l’effacement de vos Données, nous pourrons toutefois les conserver sous forme d’Archivage, et ce pour la durée nécessaire à satisfaire à nos obligations légales, comptables et fiscales et notamment, afin de prévenir d'éventuels comportements illicites après la suppression de votre compte (réutilisation de votre ancien compte par un tiers).

Vous pourrez également à tout moment nous demander de ne plus recevoir de publicités ou de prospections adaptées aux informations de navigation de votre Terminal, en nous contactant directement et gratuitement, ou au moyen du lien de désinscription inclus dans toute prospection que nous serions susceptible de vous adresser par courrier électronique. Le cas échéant, les publicités que vous pourriez continuer à recevoir, sauf opposition de votre part exercée auprès de nous, ne seront plus adaptées à la navigation de votre Terminal.

Vous pouvez, à tout moment, porter réclamation devant l’autorité de contrôle compétente (en France, la CNIL : www.cnil.fr)

LES COOKIES

Lors de votre consultation de nos sites, des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers appelés "Cookies" installés sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.).
Cette rubrique vous permet d'en savoir plus sur l'origine et l'usage des informations de navigation traitées à l'occasion de votre consultation de notre site https://www.verlet.fr

1. Qu'est-ce qu'un cookie :
Un cookie est un petit fichier texte contenant diverses informations. Il est déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone...) via votre navigateur, par le site web que vous visitez. Les cookies peuvent avoir de nombreuses finalités. Quel que soit le type de cookies, seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues.

2. Les différents types de cookies utilisés par https://www.verlet.fr:
Le site https://www.verlet.fr utilise des cookies. Aucun des cookies mis en œuvre sur nos sites ne récoltent de données personnelles vous concernant.
Les types de cookies utilisés par les sites de https://www.verlet.fr sont : - Les cookies strictement nécessaires : Ils sont indispensables au fonctionnement de notre site et vous permettent d'accéder notamment à des espaces sécurisés tels que votre panier, votre compte client, etc. Sans ces cookies, il ne vous serait pas possible d'utiliser notre site dans des conditions normales.

- Les cookies analytiques ou de performance : Ces cookies nous permettent de connaître l'utilisation et les performances de notre site et d'en améliorer le fonctionnement. Ils mesurent notamment les données de votre navigation (les pages les plus consultées, les pages de sortie de notre site ou encore la durée de votre visite).

- Les cookies de notre programme d’affiliation : Ces cookies nous permettent de mesurer l’audience sur https://www.verlet.fr. Ces cookies ont une durée de vie variable et ne contiennent que des informations relatives à la navigation.
Nous n'avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur notre site.

Si vous êtes adhérent de l’un de ces réseaux, nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d'utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu'ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. Ces politiques de protection doivent vous permettre d'exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d'utilisation de chacun de ces réseaux.

3. Plus d'informations sur les cookies :
Retrouvez plus d'informations sur l'utilisation des cookies sur le site de la CNIL
: http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/

4. Accepter ou refuser l'utilisation des cookies :
Note importante : Nous vous rappelons que le paramétrage de votre navigateur en matière de cookies est susceptible de modifier vos conditions d'accès à nos services. Si votre navigateur est configuré de manière à refuser l'ensemble des cookies, vous ne pourrez pas par exemple effectuer d'achats ou profiter de fonctions essentielles de notre site.
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Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu'un cookie soit susceptible d'être enregistré dans votre terminal.

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